Mentions légales – Sebtaria France
Éditeur du site - Sebtaria France
Auto-entreprise - PATTE Sébastien (Sebtaria)
Adresse : 37 Chaussée Hotel de Ville - 59650 Villeneuve d'Ascq
Numéro SIRET : 92992202900012
Responsable de la publication : PATTE Sébastien
Contact : contact@sebtariafrance.com
Hébergement
Nom de l’hébergeur : Wix
Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur ce site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de Sebtaria France. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.
Protection des données personnelles
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données. Pour toute demande, contactez-nous à contact@sebtariafrance.com.
Conditions Générales de Vente (CGV) – Sebtaria France
1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de minéraux et créations artisanales réalisées via le site sebtariafrance.com.
2. Produits
Les minéraux et bijoux proposés sont naturels. Chaque produit est présenté avec une description et une photo contractuelle (si la pierre à un numéro/lettres, c'est une photo contractuelle).
3. Prix
Les prix affichés sont exprimés en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison via Mondial Relay sont offerts dès 20€.
4. Commande
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne via les moyens proposés au moment de la commande (carte bancaire, PayPal, etc.).
6. Livraison
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Les expéditions sont réalisées sous 48h ouvrées via Mondial Relay.
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Le client doit impérativement indiquer son point relais préféré.
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En cas d'absence d'information, Sebtaria France sélectionnera le premier point relais disponible selon l'adresse communiquée.
7. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception pour se rétracter. Les frais de retour sont à la charge du client.
Chaque produits doit arriver intacte.
8. Casse lors de la livraison
En cas de casse constatée, le client doit contacter Sebtaria France sous 48h, fournir des photos, et suivre la procédure indiquée. Selon le cas, un remplacement, un avoir ou un remboursement sera proposé.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site sont la propriété de Sebtaria France.
10. Responsabilité
Sebtaria France ne saurait être tenu responsable pour des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou aux produits livrés.
11. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.